Les droits individuels de l'élève sont les suivants :

• Droit d'être protégé contre les violences physiques ou psychologiques
• Droit au respect de son travail et de ses biens
• Liberté de conscience et d'expression.

L'élève exerce ces droits dans un esprit de tolérance et de respect des autres élèves et adultes (<a href="https://www.tarcenay-foucherans.fr/vos-services/demarches-administratives/?xml=N31126">les propos diffamatoires ou injurieux</a> sont interdits).

Ce droit s'exerce dans chaque collège.

Un collégien ne peut pas réclamer seul une réunion, mais il peut se regrouper avec d'autres pour le faire, par l'intermédiaire de leurs délégués.

Les délégués collégiens demandent alors l'autorisation d'organiser une réunion <span class="miseenevidence">en dehors</span> des heures de cours au chef d'établissement, en lui précisant notamment l'objet de cette réunion.

Le chef d'établissement peut alors, s'il accepte cette réunion, mettre à la disposition des collégiens un lieu pour les accueillir.

Le <a href="https://www.tarcenay-foucherans.fr/vos-services/demarches-administratives/?xml=F1409">règlement intérieur</a> comporte une <span class="expression">charte des règles de civilité du collégien</span>, que l'élève s'engage à respecter dans la classe, dans l'établissement et à ses abords.

Chaque collégien s'engage à respecter les règles de la scolarité, notamment :

• Respecter l'autorité des professeurs

• Respecter les horaires des cours et des activités

• Se présenter avec son carnet de correspondance et le matériel nécessaire

• Faire les travaux demandés par le professeur

• Entrer en classe et circuler dans les couloirs calmement

• Entrer au collège avec une tenue vestimentaire convenable

• Adopter un langage correct.

Chaque collégien s'engage également à :

• Avoir un comportement respectueux envers les adultes et les autres élèves à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement, y compris à travers l'usage d'internet
• Respecter et défendre l'égalité entre les filles et les garçons
• Ne pas avoir un comportement violent, ni participer à un jeu dangereux ou humiliant pour un autre élève

Enfin, chaque collégien s'engage à respecter le matériel de l'établissement et garder les locaux propres.

<a href="https://www.tarcenay-foucherans.fr/vos-services/demarches-administratives/?xml=F34038">L'utilisation par les élèves du téléphone portable</a> dans l'établissement est interdite, le téléphone pourra être confisqué en cas d'utilisation malgré l'interdiction.

En cas de non-respect de ces obligations, l'élève pourra avoir une <a href="https://www.tarcenay-foucherans.fr/vos-services/demarches-administratives/?xml=F21057">punition ou une sanction</a>, prévue par le règlement intérieur.